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Correctio Marcelis

 
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St Jean Marie Vianney


Hors ligne

Inscrit le: 07 Fév 2017
Messages: 78

MessagePosté le: Sam 10 Nov - 08:10 (2018)    Sujet du message: Correctio Marcelis Répondre en citant

Lu sur l'excellent site  https://cristiadatradicinalista.blogspot.com/ l'analyse de Correctio Marcelis sur les manoeuvres de Menzingen, éclairant!

« Sans préjudice… »



… des ambiguïtés et irrégularités de Menzingen !

Saint Yves, patron des avocats
et des juristes,
convertissez les hommes
 qui trafiquent avec le droit !

Correctio Marcelis nous adresse une analyse sur le sujet sensible de la position de la Fraternité Saint-Pie X dans ses rapports avec Rome après le Chapitre général de l’été 2018.
Nous la publions volontiers, car elle expose avec une rigoureuse clarté ce que nous pensons sur ce site des manœuvres de la Maison générale de Menzingen : celle-ci poursuit en douceur son chemin vers le ralliement, dissimulant aux prêtres et aux fidèles, par des artifices variés, ce qui se trame à leur insu.
L’étude révèle en particulier que les orientations adoptées par le récent Chapitre contreviennent aux statuts de la Fraternité !
Démonstration…


Cette expression « sans préjudice de… », sibylline pour beaucoup, figure dans une circulaire interne de la Maison générale de la FSSPX que Mgr Williamson a commentée dans son Kyrie eleison du 27 octobre intitulé « La Dérive continue » (publié le 28 octobre sur Reconquista).

Le paragraphe contenant cette locution est ainsi rédigé :
4a Il revient au Supérieur Général de décider de l’opportunité d’avoir des contacts avec le Saint-Siège. C’est à lui, avec la prudence et lorsque l’heure, dictée par la Divine Providence sera venue, d’examiner une modification du statut canonique, sans préjudice de la convocation préalable d’un Chapitre.



Le site Initiative Saint-Marcel s’est procuré et a publié ce texte dans ses versions anglaise, espagnole, italienne, française, et allemande.

Le membre de phrase « sans préjudice de la convocation préalable d’un Chapitre » est ainsi rendu :
  • en anglais par : without prejudice to the prior convocation of a Chapter.
  • en espagnol par : sin perjuicio de la convocatoria previa de un Capítulo.
  • en italien par : fatta salva la preventiva convocazione di un Capitolo.
  • en allemand par : was die vorherige Einberufung eines Kapitels nicht ausschliesst.

A comparer ces formulations en quatre langues, on voit que les expressions anglaise, espagnole, et italienne sont très proches du français « sans préjudice de », et véhiculent le même sens imprécis et ambigu de la tournure, classée par le commun des mortels dans le jargon ésotérique du droit.

En revanche, l’allemand « nicht ausschliesst » est plus précis, et bien rendu en français par : « ce qui n’exclut pas la convocation préalable d’un Chapitre ». C’est certainement la formulation la plus fidèle à la pensée des rédacteurs.


Le Chapitre dépouillé de son contrôle sur le rapprochement avec Rome
Si donc on « n’exclut pas » de convoquer un Chapitre, c’est que le Supérieur général de la Fraternité peut aussi bien le convoquer, que ne pas le convoquer.

Dans la conduite du processus de normalisation avec Rome, ledit Supérieur est donc désormais totalement libre à l’égard de cette procédure, ce qui n’était pas le cas auparavant.

Au surplus, s’il décide de le convoquer, rien ne spécifie l’étendue du pouvoir du Chapitre en la circonstance : pouvoir « délibératif », c’est-à-dire décisionnel ? ou simplement « consultatif », avis sans autorité contraignante ? La formule employée « convocation préalable » ne tranche pas la question, aggravant l’incertitude sur le rôle exact du Chapitre dans le cas où il serait effectivement saisi du dossier de la normalisation envisagée.

Tout cela conduit à remercier particulièrement Mgr Williamson d’avoir soulevé le problème de l’interprétation de ce texte interne de la Fraternité dans son Commentaire eleison n° 589, dévoilant ainsi une nouvelle fois les procédés obliques des responsables de Menzingen.

En ayant fait valider par le Chapitre de juillet une nouvelle « ligne »  - qui modifie celle adoptée en 2012 -, on a habilement transféré au Supérieur général le pouvoir d’engager la Fraternité dans un nouveau statut canonique négocié avec Rome, et on a permis à ce responsable de se dispenser, s’il l’estime préférable, de l’accord préalable et même de la simple consultation du Chapitre.

Bien entendu, on s’est efforcé de garder les apparences de la légalité : en théorie, rien ne s’opposait en effet à ce que le Chapitre de 2018 modifie la ligne de conduite adoptée par le Chapitre de 2012, … tout comme le Chapitre de 2012  était lui-même en droit de réformer la règle antérieure « pas d’accord pratique avec Rome sans accord doctrinal » fixée par le Chapitre de 2006. On connaît la formule : « ce qu’un Chapitre a légitimement fait, un autre peut le défaire aussi légitimement ».

Rien à redire donc sur le plan formel, car le Chapitre est bien l’organe souverain de la Fraternité. Mais sur le fond en revanche… quel chemin parcouru en douze ans dans la réduction des mesures de prudence à l’égard des avancées « généreuses » de la Rome conciliaire !

Un Supérieur général aux pouvoirs élargis, mais désormais « encadré »

A l’issue de ce « glissement » de Chapitre en Chapitre, on aboutit théoriquement à une forte concentration des pouvoirs entre les mains du Supérieur général l’abbé Pagliarani, au détriment du Chapitre.

Mais ce nouveau Supérieur a accepté – deal de son élection, qui sait ? –  de se voir placé sous l’encadrement des deux anciens Supérieurs généraux, Mgr Fellay et l’abbé Schmidberger, revenus au gouvernement de la Fraternité en tant que « Conseillers » agrégés au Conseil général, deux nouveaux postes créés « conformément au droit commun de l’Eglise » a-t-on précisé (car les statuts de la Fraternité sont muets sur ce point, … et ils n’ont pas été modifiés par le Chapitre de juillet, au moins à ce qu'on sache !).

Sur le plan juridique, ce n’est pas très clair… mais passons !

Avec deux anciens Supérieurs à ses côtés dont un évêque, et un autre évêque comme Premier Assistant, il est peu vraisemblable que le Supérieur général, simple prêtre, puisse agir de façon absolument indépendante… le rapport d’autorité (humaine, dira-t-on…) au sein du Conseil n’étant pas franchement en sa faveur.

Et comme dans ce Conseil de trois membres, qui en compte en fait cinq, les supposés « non-accordistes » ne paraissent pas prédominer, on devine assez facilement la suite…

Une violation des statuts de la Fraternité 
En outre, dans sa mise en œuvre, cette évolution n’est pas exempte de deux graves reproches :

- D’une part, à vouloir recentrer le pouvoir dans les mains du Supérieur général, on a abouti à dépouiller le Chapitre d’une compétence qui lui est reconnue en propre par les statuts, à savoir la mission de vérifier que « la Fraternité applique (…) ses statuts et s’efforce d’en garder l’esprit » (§ V, 2). Si désormais, selon la circulaire citée plus haut, « il revient au Supérieur général »… « d’examiner une modification du statut canonique », sans qu’il soit tenu de convoquer le Chapitre – ou s’il le convoque, sans être lié par sa position –, l’instance suprême de la Fraternité se trouve de fait privée d’une attribution codifiée par le Fondateur dans les statuts d’origine, et par conséquent inaliénable en l’état (il aurait fallu pour cela modifier les statuts, ce que le Chapitre de juillet n’a pas fait, toujours à ce qu'on sache !)

Et comment se pourrait-il qu’un rattachement canonique à la Rome conciliaire ne soit pas un événement susceptible de donner lieu au contrôle du Chapitre au titre de ses prérogatives statutaires ? Comment se pourrait-il encore qu’un tel rattachement soit décidé par le seul Supérieur général (appuyé par le Conseil) sans examen, par le Chapitre, de sa conformité à « l’esprit » des statuts, autrement dit aux exigences de la défense de la foi placées par Mgr Lefebvre au cœur même de son œuvre sacerdotale ?

Ainsi donc, tant au regard des clauses des statuts, que de la propre volonté du Fondateur, les orientations adoptées par le Chapitre de 2018 sont pour le moins douteuses, et plus probablement entachées de nullité.

- D’autre part, la nouvelle répartition des pouvoirs organisée par ce Chapitre de 2018 ne saurait valider rétroactivement la « faute » de Mgr Fellay qui en septembre 2015, en juin 2016, et en mars 2017, a décidé seul d’accepter la juridiction de Rome sur les sacrements, sans solliciter l’autorisation du Chapitre comme il en avait l’obligation à cette époque en application des règles fixées en 2012, puisqu’il s’agissait d’une « normalisation » – partielle certes… mais indiscutable – de la position canonique de la Fraternité par rapport à Rome.

Que les membres du Chapitre eux-mêmes aient coopéré à cette faute par inadvertance, par défaut de motivation, ou par acceptation consciente du « coup de force » de Mgr Fellay, ne fait pas disparaître l’infraction commise, qui doit être au moins reconnue, à défaut d’avoir été sanctionnée en temps opportun.

En conclusion provisoire…
Cette analyse a été conduite sur la base des seuls documents connus et publiés par l’intermédiaire du Commentaire Eleison cité en tête, et par référence au texte des statuts de la Fraternité disponible sur internet (site de La Porte latine).

Tout complément ou précision émanant des autorités compétentes, et susceptibles de corriger ou nuancer les appréciations portées, seraient bien entendu accueillis avec empressement.

En l’état, il y a lieu de s’en tenir au constat que les ambiguïtés de la communication de la Maison générale sur le point fondamental des rapports avec Rome, et les déficiences avérées dans l’observation des dispositions statutaires, ne peuvent que confirmer les prêtres et les fidèles dans leurs inquiétudes sur l’avenir de la Fraternité.

Correctio Marcelis


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MessagePosté le: Sam 10 Nov - 08:10 (2018)    Sujet du message: Publicité

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Joseph


Hors ligne

Inscrit le: 16 Oct 2017
Messages: 135

MessagePosté le: Sam 10 Nov - 09:49 (2018)    Sujet du message: Correctio Marcelis Répondre en citant

Voici une discussion que l'on peut trouver par exemple sur un forum d'étudiants juristes (JURISTUDIANT.com) qui essayent de comprendre la signification de cette expression mystérieuse :

Citation:



Inscrit : 25/11/14
Message(s) : 72 Bonjour à toutes et à tous,
Voilà ma question du jour :
Dans de nombreux articles du Code civil, il y a cette formule que je ne comprends pas trop :
Article 9 :
« Chacun a le droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l’intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s’il y a urgence, être ordonnées en référé. »

Je sais que le dommage infligé à autrui entraîne la responsabilité de celui qui en est la cause, et qu'il est soumis à une réparation. Est-ce que cette formule signifie qu'en plus d'avoir fait cesser le dommage la réparation reste exigible ? C'est ce qui semble logique, mais je garde un doute.
Merci de bien vouloir m'éclairer.

Inscrit : 25/11/14
Message(s) : 72 J'ai trouvé dans le guide du langage juridique de LexisNexis et je suis nouille de n'avoir pas regardé là avant !
Sans préjudice de quelque chose : sans faire tort à, sans renoncer à.
C'est donc bien ce que je pensais. Les mesures qui peuvent être prises par le juge n'excluent pas une réparation du dommage. Elles ne constituent pas en soi la réparation.












Dans le cas évoqué par l'étudiant juriste, le juge peut ou non prononcer une réparation. Mais c'est un autre régime, qui peut être appliqué ou non à la diligence du demandeur. Le texte, et donc le régime qui s'applique à l'instance principale, objet de la réclamation, est celui de la cessation du dommage.

Par transposition dans notre contexte, cela signifierait bien que le Chapitre peut être convoqué ou non.

Mais en l’état de la circulaire de Menzingen, on ne sait plus si ce futur Chapitre serait convoqué en application de la règle fixée en 2012 (abrogée ? non abrogée ?), ou sur une autre base : l'autorité des statuts qui confèrent le pouvoir au Chapitre de contrôler si leur "esprit" est respecté par la normalisation envisagée ? ou une simple mesure de prudence de la part du Supérieur général qui craindrait de s'engager sans un consensus suffisant au sein de la Fraternité ?

On ne sait pas non plus si ce Chapitre serait « délibératif » ou seulement « consultatif », puisque ce n’est pas précisé dans le paragraphe 4a de la circulaire citée.

Ce qui ressort à peu près clairement de cette... confusion, c'est que le Supérieur général (et son conseil) est à l'initiative de tout, et concentre entre ses mains l'ensemble du traitement du "dossier romain" de la Fraternité ; que, même si une réunion du chapitre peut (ou doit) avoir lieu, celle-ci semble bien ordonnée à la position qu'aura mise au point le Supérieur général (et son conseil) sur la normalisation canonique envisagée.

Chapitre ou pas, délibératif ou consultatif, peu importe désormais. Le Supérieur général (et son Conseil) étant promu au rang d'autorité prépondérante en matière de "normalisation canonique", le Chapitre ressemble bien plus désormais, sur ce sujet, à une chambre d'enregistrement qu'à une instance souveraine (ce qu'elle est pourtant d'après les statuts).

Mais n'est-ce pas ce que veut la Maison générale depuis des années, afin de pouvoir imposer au plus grand nombre les vues d'un collège restreint de responsables, auto-proclamés "propriétaires de la fidélité au combat de Mgr Lefebvre" ?


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Inscrit le: 02 Juin 2018
Messages: 31
Localisation: Bayonne

MessagePosté le: Mer 14 Nov - 15:49 (2018)    Sujet du message: Correctio Marcelis Répondre en citant

La finale de cette étude me paraît sans appel. Espérons qu'elle fasse un peu bouger les intelligences pour le moins endormies !

Source : https://cristiadatradicinalista.blogspot.com/2018/11/sans-prejudice-de-suite.html

Citation:
Dans la ligne du débat ouvert par Mgr Williamson à propos de la récente circulaire de la Maison générale de la Fraternité - commentée dans son Kyrie eleison n° 589 du 27 octobre -, nous avons publié le 7 novembre sur ce site une analyse de Correctio Marcelis, qui a suscité certaines réactions.
Préférant éviter une dérive vers des discussions byzantines, l’auteur nous fait parvenir un nouveau texte apportant d’utiles précisions, et recentrant la réflexion sur l’essentiel.
Nous publions volontiers ce deuxième texte, souhaitant qu’il éclaire définitivement nos lecteurs sur les véritables enjeux du processus développé ces dernières années entre la Fraternité et la Rome conciliaire :




Comme il fallait s’y attendre, les termes de cette circulaire traduite en cinq langues – et plus particulièrement la locution en français « sans préjudice de… » – ne sont pas perçus de façon univoque, selon qu’on s’adresse à des praticiens du droit ou à un public de culture courante (sans parler des nuances inévitables de la formulation d’un même concept dans plusieurs langues).

Il suffit de faire le test autour de soi !

Il en résulte un doute légitime sur la pensée exacte des rédacteurs, et par conséquent sur la portée qui pourrait être donnée au texte le jour où – par hypothèse – il trouverait à s’appliquer dans le cadre d’une nouvelle « normalisation canonique » de la Fraternité (suite à celle déjà opérée entre 2015 et 2017 pour les sacrements à l’initiative unilatérale du pape, et acceptée par Mgr Fellay – on le rappelle – sans l’accord préalable du Chapitre extraordinaire prescrit en 2012).

Pourquoi ces ambiguïtés, qui conduisent à diverses interprétations ? Très probablement parce que la rédaction en cause résulte d’un compromis entre les participants au Chapitre de juillet 2018, ce qui explique le recours à une tournure susceptible de satisfaire une majorité suffisante, mais qui reste loin d’être irréprochable !

D’où la remarque pertinente de Mgr Williamson, pour qui l’on aurait dû écrire en clair qu’on ne pourra en aucun cas se dispenser de la convocation et de l’accord préalable d’un Chapitre.

Mais le plus grave, dans cette affaire épineuse, ce ne sont pas des divergences sur la portée d’une expression du langage juridique, c’est bien plutôt le fait que la Maison générale de Menzingen continue à accréditer dans sa communication officielle l’éventualité, proche ou lointaine, d’une normalisation de la Fraternité dans le cadre d’un statut accordé par le Saint-Siège - même après âpre négociation ! -, alors que la dérive hétérodoxe de la Rome néo-moderniste est chaque jour plus évidente, au grand effroi du monde catholique !

Là est le vrai scandale de l’infidélité concrète des responsables de la néo-FSSPX aux combats du Fondateur, lui qui les a constitués évêques et prêtres, non pour rechercher une place convenable dans le panthéon œcuménique issu de Vatican II, mais pour confesser vigoureusement la foi immuable de l’Eglise et défendre leurs brebis contre les prédateurs conciliaires.

C’est pourquoi, devant les divisions et incertitudes qui se développent en son sein et les risques évidents qui s’amoncellent, le temps est désormais révolu pour la Fraternité de discuter de procédures internes prétendant garantir sa parfaite fidélité catholique dans un processus de rapprochement avec une « Rome néo-moderniste » dénoncée par son Fondateur.

Car en l’état de la crise de l’Eglise, aucune perspective de reconnaissance romaine aussi généreuse soit-elle, ni aucun artifice juridique, ne pourront assurer la coexistence sous le même « toit canonique » de la foi de Saint Pie X ou de Mgr Lefebvre avec celle du pape François et du Concile Vatican II, celle du Cardinal Pie ou du Cardinal Ottaviani avec celle des Cardinaux Kasper et Schönborn !

La seule urgence impérieuse est donc que la Fraternité redéfinisse clairement et publiquement sa position vis-à-vis de Rome, dans la pleine fidélité à l'héritage doctrinal de Mgr Lefebvre.

De l’avis d’un certain nombre de prêtres et de laïcs, ce ne pourrait être actuellement que sur les bases suivantes :

1 - Récusation solennelle de la juridiction sur les sacrements reçue du pape François, et retour au régime de la suppléance de juridiction, dite aussi juridiction « extraordinaire », en vigueur dans la FSSPX de 1976 à 2015,

2 – Abandon immédiat de tous pourparlers avec les autorités romaines actuelles visant à obtenir un statut qui placerait la Fraternité sous la dépendance canonique du pape François et de la Rome « conciliaire »,

3 - Retour à la position du Chapitre de 2006, réitérant un refus de principe de tout rattachement à cette Rome « conciliaire », sous quelque forme et à quelque horizon que ce soit, tant que celle-ci n’aura pas renoué avec sa Tradition bimillénaire, redevenant de ce fait « parfaitement catholique » selon les termes de la lettre de Mgr Lefebvre du 29 août 1987 aux futurs évêques.

A n’en pas douter, le retour à l’unité des esprits au sein de la Tradition, et indirectement peut-être une avancée décisive du combat de la foi dans l’Eglise elle-même, dépendent de la mise en œuvre la plus rapide de cette courageuse démarche.

Correctio Marcelis


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 09:37 (2018)    Sujet du message: Correctio Marcelis

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